Accueil marques.expert
/
Marques déposées par PRIEUR Roger
/
France Soleil
Marque expirée - Marque en non vigueur

France Soleil
PRIEUR Roger

Numéro de dépôt :
3561087
Date de dépôt :
05/03/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/03/2018
France Soleil de PRIEUR Roger

Présentation de la marque France Soleil

Déposée le 5 mars 2008 par PRIEUR Roger auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « France Soleil »

Le déposant est PRIEUR Roger domicilié(e) Les Champs,19270 USSAC - 19270 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PRIEUR Roger domicilié(e) Les Champs,19270 USSAC - 19270 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 09 11 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque France Soleil est expirée depuis le 5 mars 2018.

PRIEUR Roger a également déposé les autres marques suivantes : Meilleursommeil


PRIEUR Roger - Les Champs,19270 USSAC - 19270 - France


PRIEUR Roger - Les Champs,19270 USSAC - 19270 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-32

Publication - Publication le 11 avr. 2008 au BOPI 2008-15

Appareils ou installations pour production d'énergie électrique.

Appareils de transformation de l'énergie solaire en énergie électrique ou thermique.

Appareils ou installations pour production d'eau chaude.

Etudes de projets techniques concernant l'utilisation de l'énergie solaire.